Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVÉE CLOVIS
EARL BATILLOT, earl

Numéro de dépôt :
3707382
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2030
CUVÉE CLOVIS de EARL BATILLOT

Présentation de la marque CUVÉE CLOVIS

Déposée le 25 janvier 2010 par EARL BATILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVÉE CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est EARL BATILLOT, earl domicilié(e) 2 rue des 4 ponts - 51220 - CORMICY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BATILLOT Sylvain domicilié(e) 2 rue des 4 ponts - 51220 - CORMICY - France.

La marque CUVÉE CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3707382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVÉE CLOVIS arrivera à expiration en date du 25 janvier 2030.

EARL BATILLOT a également déposé les autres marques suivantes : Childéric 1 Batillot et Fils


EARL BATILLOT, earl - 2 rue des 4 ponts - 51220 - CORMICY - France


M. BATILLOT Sylvain - 2 rue des 4 ponts - 51220 - CORMICY - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Errata de la publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2020 n°2735393 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-06

Vin appelation d'origine contrôlée à savoir champagne.